Conditions d’utilisation

Conditions générales d'utilisation et de vente – KuraSpine™
Dernière mise à jour : 6 octobre 2026

APERÇU
Bienvenue chez KuraSpine™ ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent KuraSpine™. KuraSpine™ exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). KuraSpine utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.
Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d'utilisation » ou « CU »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits juridiques, notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.
En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié(e) par ces Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.

ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité légale dans votre pays, État ou province de résidence.
Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à ou parcourir notre boutique en ligne ou pour acheter l'un des produits que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour communiquer ces informations.
Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous n'êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

ARTICLE 2 - NOS PRODUITS
Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer légèrement de ce qui s'affiche sur votre écran en raison du type d'appareil que vous utilisez, ainsi que de ses paramètres.
KuraSpine™ est un appareil de massage et de bien-être destiné à un usage domestique. Il n'est pas destiné à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une affection médicale. Consultez un professionnel de santé avant utilisation si vous souffrez d'une affection médicale.
Les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis. Nous nous réservons le droit de retirer un produit de la vente à tout moment et de limiter les quantités proposées à une personne, une région géographique ou une juridiction, au cas par cas.

ARTICLE 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. KuraSpine se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande, à sa discrétion. Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation écrite de KuraSpine. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit validée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre. En cas de refus, de modification ou d'annulation de votre commande, nous tenterons de vous contacter en utilisant l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.
Vos achats sont soumis aux conditions de retour prévues dans notre Politique de remboursement. Les clients résidant dans l'Union européenne bénéficient en outre du droit légal de rétractation de 14 jours décrit dans notre Politique d'expédition.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale.

ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit sera celui en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans l'e-mail de confirmation de votre commande.
Les prix sont affichés en euros. La livraison est offerte sur toutes les commandes. Selon votre pays de résidence, d'éventuels droits ou taxes d'importation peuvent s'appliquer.
Nous pouvons proposer, de temps à autre, des promotions régies par leurs propres conditions. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte complètes et exactes pour tous vos achats, et de les mettre à jour rapidement afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que : (i) les informations de votre moyen de paiement sont exactes et complètes, (ii) vous êtes autorisé(e) à utiliser ce moyen de paiement, (iii) les frais engagés seront honorés par l'émetteur de votre moyen de paiement, et (iv) vous paierez les montants dus aux prix affichés, y compris toutes les taxes applicables.

ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les délais de livraison indiqués sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne pouvons être tenus responsables des retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou tout événement échappant à notre contrôle. La propriété et les risques liés aux produits vous sont transférés à la livraison. Pour plus de détails, consultez notre Politique d'expédition.

ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris, sans s'y limiter, toutes les marques, textes, images, graphiques, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété exclusive de KuraSpine ou de ses concédants de licence. Ils sont protégés par les lois canadiennes et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous n'êtes pas autorisé(e) à reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu présent sur les Services sans notre accord écrit préalable. Toute utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes Conditions sont réservés par KuraSpine.
Les noms, logos, noms de produits, designs et slogans de KuraSpine ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de KuraSpine. Le nom, le logo et les marques de Shopify sont la propriété de Shopify. Tous les autres noms et logos présents sur les Services appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS
Vous pouvez être amené(e) à utiliser des outils proposés par des tiers dans le cadre des Services, outils que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons aucun contrôle.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils tiers optionnels. Il vous incombe de prendre connaissance des conditions applicables à ces outils, telles que définies par leurs fournisseurs.
Les nouvelles fonctionnalités que nous pourrions ajouter aux Services seront soumises aux présentes Conditions d'utilisation.

ARTICLE 8 - LIENS VERS DES TIERS
Les Services peuvent contenir des liens vers des sites web exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de l'exactitude de ces sites. Si vous décidez d'y accéder, vous le faites à vos propres risques. Les réclamations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.

ARTICLE 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
KuraSpine est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous proposer les Services. Cependant, toute vente ou tout achat effectué dans notre Boutique est réalisé directement avec KuraSpine. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify ne soit responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et KuraSpine, y compris tout dommage, préjudice ou perte résultant des produits ou services achetés. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses filiales de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de ou liés à votre achat et à votre transaction avec KuraSpine.

ARTICLE 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, et certaines peuvent également être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques.
Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des informations personnelles concernant votre accès et votre utilisation des Services afin de vous les fournir et de les améliorer. Les informations que vous soumettez peuvent être partagées avec Shopify et avec des tiers situés dans d'autres pays que le vôtre, afin de vous fournir les Services. Consultez notre Politique de confidentialité pour plus de détails.

ARTICLE 11 - AVIS ET RETOURS D'EXPÉRIENCE
Si vous nous transmettez des idées, suggestions, avis ou tout autre contenu (les « Retours d'expérience »), vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive et gratuite pour les utiliser, les reproduire et les publier, notamment pour améliorer et promouvoir nos Services.
Vous déclarez que vos Retours d'expérience reflètent votre expérience réelle, que vous disposez des droits nécessaires sur leur contenu et que vous avez indiqué toute compensation reçue en lien avec leur publication. Nous ne sommes pas tenus de maintenir leur confidentialité, de les rémunérer ni d'y répondre.
Nous pouvons supprimer tout Retour d'expérience illégal, offensant, diffamatoire ou contraire aux présentes Conditions. Il vous est interdit d'utiliser une fausse adresse e-mail, de vous faire passer pour une autre personne ou de nous induire en erreur sur l'origine de vos Retours d'expérience.

ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Les Services peuvent occasionnellement contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, notamment concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les délais de livraison ou la disponibilité. Nous nous réservons le droit de les corriger et, en cas d'information inexacte, d'annuler les commandes concernées, à tout moment, y compris après la soumission de votre commande. Dans ce cas, vous serez intégralement remboursé(e).

ARTICLE 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez utiliser les Services qu'à des fins licites. Il vous est interdit de les utiliser : (a) à des fins illicites ou malveillantes ; (b) en violation de toute loi ou réglementation applicable ; (c) de manière à porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de KuraSpine, de Shopify ou de tiers ; (d) pour harceler, insulter, diffamer ou porter préjudice à toute personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer des pourriels ou toute sollicitation non désirée ; (g) pour usurper l'identité d'une personne ou d'une entité ; (h) de toute manière susceptible d'entraver l'utilisation des Services par autrui ou de nuire à KuraSpine, à Shopify ou aux utilisateurs.
Vous vous engagez également à ne pas : (a) transmettre de virus ou de code malveillant ; (b) copier, extraire, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter les informations personnelles d'autrui ; (d) recourir à l'hameçonnage (phishing) ou à des pratiques similaires ; (e) utiliser des robots, outils d'extraction de données ou outils automatisés non autorisés pour accéder aux Services ; (f) contourner les mesures de sécurité des Services. Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte en cas de violation des présentes Conditions.

ARTICLE 14 - AGENTS AUTOMATISÉS
Tout logiciel agissant de manière autonome pour le compte d'une personne (un « Agent ») ne peut accéder aux Services que s'il s'identifie clairement comme tel, ne dissimule pas sa nature automatisée, répond honnêtement à toute question visant à savoir s'il s'agit d'un humain ou d'un ordinateur, et ne contourne aucune mesure destinée à limiter l'accès des Agents. Nous pouvons limiter ou bloquer l'accès des Agents aux Services.

ARTICLE 15 - RÉSILIATION
Nous nous réservons le droit de résilier votre accès aux Services, à tout moment et sans préavis. Vous resterez redevable des montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse. Les articles relatifs à la propriété intellectuelle, aux retours d'expérience, aux garanties, à la responsabilité, à l'indemnisation et à la loi applicable restent en vigueur après toute résiliation.

ARTICLE 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur les Services sont fournies à titre informatif. Sauf mention expresse de KuraSpine, et dans la mesure permise par la loi, les Services sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité ». Nous ne garantissons pas que votre utilisation des Services sera ininterrompue, sécurisée ou exempte d'erreurs.
Ces exclusions ne limitent pas les garanties légales dont vous bénéficiez en tant que consommateur, notamment la garantie de qualité prévue par la Loi sur la protection du consommateur du Québec et, pour les clients de l'Union européenne, la garantie légale de conformité.

ARTICLE 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans la mesure maximale autorisée par la loi, KuraSpine, ses partenaires, dirigeants, employés, prestataires et fournisseurs, ainsi que Shopify et ses affiliés, ne pourront être tenus responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, y compris la perte de bénéfices, de revenus ou de données, découlant de votre utilisation des Services ou des produits achetés via les Services.
Rien dans les présentes Conditions ne limite notre responsabilité lorsque la loi applicable l'interdit, notamment à l'égard des consommateurs.

ARTICLE 18 - INDEMNISATION
Vous vous engagez à indemniser et à dégager de toute responsabilité KuraSpine, Shopify, ainsi que leurs affiliés, dirigeants, employés et prestataires, pour toute perte, tout dommage ou toute réclamation d'un tiers, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, résultant (1) de votre manquement aux présentes Conditions, (2) de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers, ou (3) de votre utilisation abusive des Services.

ARTICLE 19 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle s'appliquera dans la mesure maximale permise par la loi, et la partie inapplicable sera dissociée sans affecter la validité des autres dispositions.

ARTICLE 20 - RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL
Le fait de ne pas exercer un droit prévu par les présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit.
Les présentes Conditions, ainsi que les politiques publiées sur ce site (Politique de confidentialité, Politique de remboursement, Politique d'expédition), constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'utilisation des Services.

ARTICLE 21 - CESSION
Vous ne pouvez céder le présent accord, ni aucun de vos droits ou obligations, sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons céder les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations, sous réserve des droits que la loi vous accorde.

ARTICLE 22 - LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent. Si vous résidez dans l'Union européenne, vous conservez la protection des règles impératives de votre pays de résidence en matière de consommation.
En cas de litige, nous vous invitons à nous contacter d'abord à support@kuraspine.com afin de trouver une solution amiable.

ARTICLE 23 - TITRES
Les titres utilisés dans les présentes Conditions sont insérés à titre de commodité et n'en affectent pas l'interprétation.

ARTICLE 24 - MODIFICATION DES CONDITIONS
Vous pouvez consulter la version la plus récente des présentes Conditions à tout moment sur cette page. Nous pouvons les mettre à jour ou les modifier en publiant les changements sur notre site. Les modifications importantes vous seront signalées conformément à la loi applicable. La version applicable à votre commande est celle en vigueur au moment où vous l'avez passée.

ARTICLE 25 - COORDONNÉES
Pour toute question, contactez notre équipe :

KuraSpine
3370, rue Goyer, Montréal (Québec) H3S 1J1, Canada
NEQ : 2280359466
Courriel : support@kuraspine.com
Heures d'ouverture : de 8 h à 17 h (heure de l'Est), du lundi au vendredi